Centre de services scolaire
de Montréal

Centre de services scolaire de Montréal

Le Centre de services scolaire de Montréal (CSSDM) est une structure intermédiaire entre le ministère de l’Éducation (MEQ) et les établissements scolaires.

Un territoire en plein coeur de l’île de Montréal

L’île de Montréal compte trois centres de services scolaires francophones : à l’ouest, le Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys ; à l’est, le Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île ; au centre, le Centre de services scolaire de Montréal (CSSDM).

Le CSSDM couvre le cœur de l’île de Montréal. Elle comprend les arrondissements suivants :

  • Ahuntsic-Cartierville
  • Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce
  • Le Plateau-Mont-Royal
  • Le Sud-Ouest
  • Mercier–Hochelaga-Maisonneuve
  • Rosemont–La Petite-Patrie
  • Ville-Marie
  • Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension
  • Ville de Westmount

Comité d’enquête à l’éthique et à la déontologie

Ce comité est formé pour examiner et enquêter sur toute dénonciation relative à un comportement susceptible de contrevenir au Règlement sur les normes d’éthique et de déontologie applicables aux membres du conseil d’administration d’un centre de services scolaire francophone.

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